… de machines et appareils de bureau des n°s 84.70 à 84.72 (n° 84.73). F) Les parties de machines des n°s 85.01 ou … simples ébauches de forge en métaux ferreux relèvent du n° 72.07 . III.‑ APPAREILS, INSTRUMENTS ET DISPOSITIFS … des n°s 84.58 à 84.63 ou de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72. Il en est de même des combinaisons de machines formées …
… ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut citer : 1) Les cachets … coup de poing pour frapper à sec et en relief ( n° 84.72 ). e) Les horodateurs ( n° 91.06 ). …
… et amandes de palmiste ‑ Graines de coton : 1207.21 ‑ ‑ De semence 1207.29 ‑ ‑ Autres 1207.30 - Graines de ricin 1207.40 ‑ … touloucouna. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du n° 1207.21, l'expression de semence …
… alliages, ceux‑ci trouvent leur place dans les Chapitres 72 , 74 ou 75 . La présente position couvre le béryllium … (généralement à l'état de ferro‑alliages du Chapitre 72) réside dans la préparation d'aciers alliés. Il entre … peut être obtenu soit à l'état de ferrovanadium (Chapitre 72) ou de l'alliage mère de cuivre au vanadium (Chapitre …
… et abats, congelés ‑ De dindes et dindons : 0207.24 ‑ ‑ Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0207.25 ‑ - Non découpés en morceaux, congelés 0207.26 ‑ - Morceaux et abats, frais ou réfrigérés 0207.27 ‑ …
… cellulosiques - Tubes et tuyaux rigides : 3917.21 - - En polymères de l'éthylène 3917.22 - - En polymères du propylène 3917.23 - - En polymères du chlorure de vinyle 3917.29 - - …
… il doit donc être classé comme ferro‑alliage dans le n° 72.02 sous réserve des dispositions de la Note 1 c) du Chapitre 72 . 3) Des speiss de nickel , c'est‑à‑dire les arséniures …
… ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus obtenus à partir de lames ou formes … de filaments synthétiques : 5407.71 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.72 ‑ ‑ Teints 5407.73 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs …
… St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : 0307.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés 0307.22 ‑ ‑ Congelés 0307.29 ‑ ‑ Autres ‑ Moules … ) : 0307.71 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés 0307. 72 ‑ ‑ Congelés 0307.79 ‑ ‑ Autres - Ormeaux ( …
