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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. … sont les poils de lapin, de lièvre, de rat musqué, de ragondin ou de castor (pour les cloches dites de feutre de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net …
Classification opinions
… l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en … 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le traitement des poux et des lentes du cuir …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non … d’extraction de l’aluminium à partir de la bauxite. Indépendamment des oxydes de fer, ces sous-produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… produisant les éclairs; 3°) un vibrateur synchrone; 4°) des condensateurs emmagasinant l'énergie électrique; et qui, …Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages …
Explanatory notes
… 48.20 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³ …
Classification opinions
… léger » doté d’un moteur à allumage par étincelles à quatre cylindres avec turbocompresseur de 1,5 litre, lui conférant … couple de 160 Nm. Ce démarreur/générateur confère une plus grande fluidité à la fonction stop/start du moteur ainsi … en roue libre. Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de conduite uniquement électrique. Ce véhicule ne peut pas être …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… 1. Fromage fondu , obtenu par traitement thermique de fromage broyé et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, … imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, …