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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en … ou en aciers non alliés : 7304.31 - - Etirés ou laminés à froid 7304.39 - - Autres - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : 7304.41 - - Etirés ou laminés à froid 7304.49 - - Autres - Autres, de section circulaire, en …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
Explanatory notes
… 3) Les patrons de vêtements, faits généralement de toile raide; ils affectent la forme de diverses parties du … du patron étant alors, dans ce dernier cas, assemblées par couture suivant la forme du vêtement. 4) Les drapeaux, … relèvent du n° 71.13 . 19) Les toiles présentant des coutures grossières, qui proviennent de balles déjà …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
Explanatory notes
… VERRE Ce groupe comprend notamment : A) Les machines à vider et sceller les ampoules. B) Les machines … valves de radio, etc . Ces machines comportent habituellement des mécanismes pour le travail à chaud du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et … RESINIQUES La colophane et les acides résiniques sont constitués essentiellement par des mélanges complexes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
Explanatory notes
… intérieurement d’un manchon de caoutchouc et reliés, à l’aide de tuyaux souples, d’une part à une pompe, par l’intermédiaire …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; …