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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à …
Explanatory notes
… exclus de ce groupe : a) Les plans d’architectes, d’ingénieurs et les dessins industriels, obtenus en original à la main ( n° 49.06 ). … de motifs décoratifs ou picturaux imprimés, faisant partie intégrante du tableautin. La qualité des collages va des …Section IV > Chapitre 16
… viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en …Legal note
… les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … des déjections et des dépouilles des oiseaux de mer dans certaines îles ou sur des rivages déserts. C'est un engrais … de poissons ou de crustacés, mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations …
Explanatory notes
… CENTRES D'USINAGE Les centres d'usinage sont des machines individuelles, c'est-à-dire que toutes les opérations … XVI ou éventuellement en application de la Règle générale interprétative 3 c); sauf bien entendu si elles peuvent être … (par rotation, avance, recul), ainsi qu'à assurer son interchangeabilité. Les unités de rotation incorporent le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec …
Classification opinions
… des connecteurs pour signaux d'entrée DVI-D (digital visual interface - pour signaux numériques uniquement) et VGA … vidéo : technologie Trace Free, technologie Splendid Video Intelligence, modes vidéo prédéfinis Splendid (5 modes), … un boîtier approprié monté sur place et certifié pour une installation évoluant dans un environnement maritime. Il est …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.10
… Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec …
Classification opinions
… à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de projeter sur un grand écran des images … machine. Il comporte un amplificateur et des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans … les réseaux locaux (LAN) et est équipé de haut-parleurs intégrés. Il n’est pas équipé d’un sélecteur de canal ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12
… En alliages d'aluminium …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées … ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92
… En alliages d'aluminium …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées … ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines …