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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… par une espèce moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des éléments (sodium, … est variable mais dont la composition ne peut être définie par un rapport constant entre les éléments. Adoption …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …
Classification opinions
… pour la fabrication d’articles en matières plastiques, afin de réduire la surface de contact entre deux films de polyéthylène, et sert principalement à la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Classification opinions
… verticaux de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91
… De laine ou de poils fins …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
Classification opinions
… hydraulique pour déplacement vertical), le tout étant fixé sur un socle mobile également en métal. Adoption : 1969 …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le … largeur ne dépassant pas 15 cm, au milieu desquelles est fixée, longitudinalement et sur une seule face, une bande …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés …
Classification opinions
… de nontissé (dimensions : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de fibres de polyester sur lequel un canevas en nylon a été … est destiné à être utilisé, après découpage, en tant que filtre et à être, par exemple, installé dans les plafonds …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. …