Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non … autrement travaillée. 7005.10 - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante … couleur en cours de fabrication ou être revêtu d'une couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante. La glace …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, …
Explanatory notes
… parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, … précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par … s'ils portent des fleurs ou des boutons de fleurs. Les arbres de Noël naturels relèvent de cette position, pour …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un … satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux La présente position comprend : 1) Les véhicules … 4) Les véhicules lanceurs de charges utiles sous-orbitaux qui suivent une trajectoire parabolique et …Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN …
Explanatory notes
… Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le …
Explanatory notes
… moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le … pour moules ‑ Moules pour les métaux ou les carbures métalliques : 8480.41 ‑ ‑ Pour le moulage par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836 > 2836.30
… Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.9 > 8411.91
… De turboréacteurs ou de turbopropulseurs …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même …