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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. (+). - Antisérums, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, … pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, … pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris … de tracés conçus pour produire des masques et des réticules à partir de substrats recouverts d’une résine …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
Classification opinions
… en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina platensis) ainsi qu'en dioxyde de silicium, amidon …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. … roues de direction. Les semi‑remorques sont munies d'un seul train de roues, la partie avant du véhicule reposant …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Classification opinions
… 1. Acides dodécylbenzène sulfoniques, utilisés soit après neutralisation, soit … dérouillage, dégraissage, flottation, polymérisation en émulsion. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1963 …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut ou simplement … utilisés dans la fabrication du liège concassé, granulé ou pulvérisé. Sont également repris ici les déchets …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de … en une farine, en une poudre, en granulés ou en une mince pellicule qui est ensuite découpée en petits flocons. Les …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …