WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; … ou sur des presses et autres machines pour le moulage sous forme d'ébauches ou d'objets finis : I. Des métaux et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux … de savon le feutre venant de la machine à feutrer. 3) Les foulons à maillets , qui parachèvent le feutrage des fibres …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour … métallique permet au verre automobile d'avoir une fonction qui combine l'isolation thermique et le contrôle …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés … similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.21 ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés … similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et … position englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) être conçus pour la …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.50
… Fontes brutes alliées; fontes spiegel …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Classification opinions
… 1. Acides dodécylbenzène sulfoniques, utilisés soit après neutralisation, soit …Section II > Chapitre 12
… divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les … ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que … cosmétiques du Chapitre 33; c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires …Legal note
… ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que … cosmétiques du Chapitre 33; c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires … acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du …
Explanatory notes
… plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du … utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles. Il est à souligner que les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. …
Explanatory notes
… produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de … obtenues par la technique de l'atomisation à partir de fonte brute) par le fait que les premiers ont une surface …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à …