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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de … et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51
… D'économie domestique …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie …
Explanatory notes
… en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie … travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. … avec de l'eau pour produire des prépolymères présentant un nombre moyen d'unités monomères compris entre 3 et 4. Ces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - Déchets municipaux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ … de celle des tubes et tuyaux du n° 39.17 (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris dans la … repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature. En ce qui concerne le classement des …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans … autres que celles visées aux n°s 22.03 à 22.05 . On y range notamment : 1) Le cidre , boisson alcoolique obtenue par … de malt et de lie de vin. 7) Les boissons dites bières noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
Explanatory notes
… horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées notamment lors de l'exécution de travaux publics … vues aériennes relèvent du n° 90.06 , les coordinatographes non conçus pour la photogrammétrie, du n° 90.17 . III.‑ … V.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS DE METEOROLOGIE Il convient de noter que sont exclus de ce groupe les thermomètres, les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des … celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …