Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1302
Explanatory notes
… originales au moyen de solvants) végétaux, pour autant qu'ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans des … et extraits végétaux diffèrent des huiles essentielles, des résinoïdes et des oléorésines d'extraction du n° 33.01 du … exclus de la présente position les huiles essentielles, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction ( n° 33.01 ). Les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
Explanatory notes
… . On entend par latex de caoutchouc naturel , le liquide sécrété par certaines espèces végétales dites … plus particulièrement par une variété d' hévéa dite Hévéa brasiliensis . Ce liquide se présente sous forme de solution … en suspension, du caoutchouc (à savoir, du polyisoprène à poids moléculaire élevé) dans une proportion de 30 à 40 %. …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508
Explanatory notes
… la présente position couvre les aspirateurs de tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, qu’ils soient ou non accompagnés des dispositifs … alors que l’air aspiré et filtré est utilisé également pour refroidir le moteur. Sont compris ici, entre autres, les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… un moteur électrique incorporé; ils peuvent fonctionner à l'aide soit d'un microrouleau, soit d'un ressort spiralé métallique tournant autour d'un axe, soit d'une grille, d'une tête d'épilation et de roues épilatoires, … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source … dans un caniveau et la prise de courant s'effectue à l'aide d'un dispositif spécial dénommé charrue . B) Les « … crémaillère. C) Les autorails et tramways fonctionnant à l'aide d'une batterie d'accumulateurs . Sont également …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes …