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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… animaux à travers une fente de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou annulaire), durcies par des procédés chimiques ou physiques. Le produit …Section XVIII > Chapitre 90
… de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes … (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures … du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique …Legal note
… (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures … du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique … 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17; f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, … sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en amyloïde, matière gélatineuse et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une … mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont … la réserve ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et …
Explanatory notes
… 58.08 ‑ Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres …
Explanatory notes
… ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente … de faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie notamment), qui peuvent se substituer aux ronces …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, … textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes …
Explanatory notes
… d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, … textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non …