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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.12
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.13
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES … acides se présentent, dans la formule des anhydrides , des halogénures , des peroxydes , des peroxyacides , des esters … Ils se caractérisent par le groupe (–C(O)OC(O)–). B. - HALOGENURES D’ACIDES Les halogénures (chlorures et bromures …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la … Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du … à la vapeur ou à l'air comprimé, ni la mousse de scorie obtenue par addition de petites quantités d'eau à la scorie …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et … chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et … pâtes chimico‑mécaniques, etc. Les pâtes mi‑chimiques sont obtenues par un procédé comportant deux parties au cours …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et …
Explanatory notes
… blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et chariots … englobe un certain nombre d'appareils de levage ou de manutention à action discontinue. APPAREILS AUTOPROPULSES ET … et appareils similaires utilisés dans les réacteurs nucléaires pour le chargement ou le déchargement des …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. …