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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… les tondeuses à gazon dont l’organe de travail n’est autre qu’une petite barre de coupe analogue à celle des faucheuses … destiné à tirer ou à pousser des accessoires légers tels qu’une remorque. Sont par contre exclues de cette position …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… mécaniques, à condition que ces dispositifs ne jouent qu'un rôle secondaire par rapport à celui des parties …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… l'appareil peut-être branchée à différents éléments tels qu'un clavier standard, une souris, un téléviseur, un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Section VII > Chapitre 39

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

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