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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0106
… Autres animaux vivants. …
Explanatory notes
… 01.06 - Autres animaux vivants. - Mammifères : 0106.11 - - Primates … aras et cacatoès) 0106.33 - - Autruches; émeus ( Dromaius novaehollandiae ) 0106.39 - - Autres - … notamment dans cette position les animaux domestiques ou sauvages, repris ci-après : A) Les mammifères : 1) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres … les machines et appareils suivants : 1) A nettoyer (à la vapeur ou autrement), laver, brosser, rincer ou sécher les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines … métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que …
Explanatory notes
… à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines … position englobe, de manière limitative, certaines machines travaillant par déformation des métaux ou des carbures … ou pneumatiques et marteaux-pilons à air comprimé ou à vapeur), qui travaillent par chocs répétés. d) Les presses , …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …
Explanatory notes
… 85.32 ‑ Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables (+) . 8532.10 ‑ Condensateurs fixes … céramiques, verre, etc.). Ils sont utilisés à des fins variées dans de nombreuses branches de l'électrotechnique, … (forme, dimensions, capacité, nature du diélectrique, etc.) varient suivant les exigences de l'utilisation. Mais ils …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - Bovins … domestiques, quelle que soit leur destination (rente, élevage, engraissement (embouche), reproduction, boucherie, … animaux bovins du genre Bos , divisé en quatre sous-genres suivants : Bos , Bibos , Novibos et Poephagus . Parmi …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - Non … brut ou qui ont reçu une ouvraison telle que le sciage, le clivage, l'ébrutage ou débrutage (préparation au polissage), … et les poudres de diamant ( n° 71.05 ). b) Les diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture ( n° 85.22 …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions … et articles similaires . Parmi les cannes relevant de la présente position, on peut citer les cannes … ou arrondis, mais non tournés, ni courbés, ni autrement travaillés, destinés à la fabrication de cannes, sont exclus …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de … couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° ° ° Notes explicatives …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). - Pompes comportant … l'énergie cinétique, d'un jet de fluide sous pression (air, vapeur, eau, etc.), éjecté par une tuyère, provoque …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …