Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2902
… Hydrocarbures cycliques. …
Explanatory notes
… 29.02 - Hydrocarbures cycliques. - Cyclaniques, … sont des composés contenant exclusivement du carbone et de l'hydrogène et qui comportent au moins un anneau dans leur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
… Hydrocarbures acycliques. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I HYDROCARBURES ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES … sont des composés contenant exclusivement du carbone et de l'hydrogène et qui ne comportent pas d'anneaux dans leur …Section VI > Chapitre 36 > Position 3601
… Poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.01 - Poudres propulsives. Ces poudres sont des mélanges dont la … produit un grand volume de gaz chauds. Ces derniers engendrent un effet de propulsion. Dans le cas des poudres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou … le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie …
Explanatory notes
… ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou … de tels produits, comme, par exemple, les machines à moudre le bois, à trier les copeaux de bois, à broyer ou à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …
Explanatory notes
… 29.03 - Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.11 - - Chlorométhane … - - Autres - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.21 - - Chlorure de vinyle …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… 84.55 ‑ Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 8455.10 - Laminoirs à tubes - … une combinaison plus ou moins complexe de cylindres droits ou coniques, diversement disposés, assurant le … des dispositifs de pesage ou de marquage, des mécanismes à dresser ou à planer, des appareils de mesure ou de contrôle …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, …