WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles …
Explanatory notes
… (ou recouvrements) peuvent être faites de tissu, de matière plastique, de papier ou de toute autre matière et être … broderies. Par parapluies-cannes, on entend des parapluies placés dans un fourreau rigide ayant l'aspect extérieur … ou partiellement de métaux précieux ou de métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, d’ivoire, de corne, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au silicium dits … - - A grains orientés 7225.19 - - Autres 7225.30 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, enroulés 7225.40 ‑ Autres, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
INN
… … hémoglobine glutamère … raffimère d'hémoglobine … iroplact … lonoctocog alfa … moroctocog alfa … nonacog alfa … nonacog bêta pegol … nonacog gamma … ocriplasmine … octocog alfa … omfiloctocog alfa … oreptacog … … thrombomoduline alfa … tifacogine … trénonacog alfa … troplasminogène alfa … turoctocog alfa … turoctocog alfa …Classification opinions
… sang présentées sous forme de poudre, obtenue en isolant le plasma du sang comestible de bœuf ou de porc. Le plasma est ensuite séché par pulvérisation à basse …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en … Les profilés en caoutchouc non vulcanisé, notamment les plaques et les bandes de section autre que carrée ou … en caoutchouc non vulcanisé, obtenus à la boudineuse et employés, en particulier, pour le revêtement intérieur de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués … zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). - Simplement laminés à … d’une largeur excédant 150 mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés … constitutives d'un mouvement d'horlogerie comprenant la platine ‑ et, le cas échéant, les platines supplémentaires ‑ les ponts, le rouage, la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). - Tubes et … ici les tubes, tuyaux et profilés creux revêtus de matières plastiques ou de laine de verre associée à du bitume, par …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …