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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle … ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle … d'aérotrains, routes, voies fluviales et, dans la mesure où on utilise de tels appareils, aérodromes, ports, aires ou … 1) L' appareillage de signalisation ou de sécurité . Outre les signaux proprement dits, qui se présentent …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en … congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en … nu et des résidus de sable ou de silice dans le produit. Outre les racines et tubercules expressément mentionnés dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres … présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et …
Explanatory notes
… même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, … pour machines de filature et de tissage, pour machines‑outils (à meuler, à poncer ou à polir), pour machines et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de … du contre‑plaqué et des bois stratifiés similaires). En outre, elles peuvent être rabotées, poncées ou assemblées en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages … pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages … une surface lisse ou bien gaufrée, plissée, chagrinée ou ouvrée d'une autre manière. Les tissus utilisés pour les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …