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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… de 1 : 100 (ASTM D 1500) : plus de 8; teneur en soufre (ISO 8754) : 2,23 % en poids; point d’éclair dans un creuset … : moins de 4; fraction massique des cendres sulfatées (ISO 3987) : moins de 1 % en poids. La composition fractionnée … de 1 : 100 (ASTM D 1500) : 0; teneur en soufre (ISO 8754) : 0,03 % en poids; point d’éclair dans un creuset …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 Adoption : 2009 … 4. Véhicule à trois roues , …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… pas être confondus avec les véhicules de combat armés du n° 87.10 . 2)     Armes , à tir rapide et continu, dont …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… pour pouvoir circuler à la fois sur rail et sur route ( n° 87.01 ). …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… sur des wagons spéciaux munis de rails de guidage ( n° 87.16 ). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… ou des véhicules auxquels elles sont destinées ( n° 87.08 , par exemple). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… de la présente position, montés à demeure ( n° 87.05 , notamment). …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… légers ou des tramways. Relèvent, par contre, du n° 87.02  les autocars transformables en autorails par simple …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… 90 ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 ( exception faite des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est ainsi que, présentés isolément, …

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