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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. …
Explanatory notes
… que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. 8418.10 - Combinaisons de réfrigérateurs … et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces … 800 l 8418.40 - Meubles congélateurs‑conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l 8418.50 - …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …
Explanatory notes
… 34.04 ‑ Cires artificielles et cires préparées. 3404.20 ‑ … des hydrocarbures) ou par tout autre procédé. Les produits cireux solubles dans l'eau possédant des propriétés …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
Explanatory notes
… etc.), les bateaux de relevage pour la remise à flot des navires coulés, les bateaux‑bouées de sauvetage, les … pontons, ainsi que les pontons manifestement conçus pour servir de soubassement à ces engins. Les bateaux‑logements, les bateaux‑lavoirs, les moulins flottants relèvent également de ce …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506 > 8506.60
… A l'air-zinc …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, … ferreux obtenus par réduction du minerai sans fusion (voir les Considérations générales du présent Chapitre, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011 > 7011.10
… Pour l'éclairage électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, … de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, … de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ Sommiers …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.21
… A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …