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Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

… ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …

Explanatory notes

… ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) .               ‑ Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de … sous forme de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette coloration étant due à la présence …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934

Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique …

Explanatory notes

… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique … 2934.10 - Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé 2934.20 - Composés … clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… en filtrant ou centrifugeant, puis en concentrant le liquide obtenu, en le traitant parfois avec des sulfites, etc. Les extraits tannants ainsi préparés sont liquides, mais peuvent être rendus pâteux ou solides par nouvelle concentration ou évaporation. Tous ces …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du …

Legal note

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… ou à gaz et autres combustibles 7321.12 ‑ ‑ A combustibles liquides 7321.19 ‑ ‑ Autres, y compris les appareils à combustibles solides ‑ Autres appareils : 7321.81 ‑ ‑ A combustibles … ou gazeux ou au moyen d’autres sources d’énergie (énergie solaire, par exemple); 3)    être utilisés normalement dans …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… par tout procédé, par fusion, pressage ou extraction à l'aide de solvants par exemple; le procédé le plus communément utilisé … Dans certains cas, le reste de la graisse contenu dans les résidus peut être extrait à l'aide de solvants. Sous réserve …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés … 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou … imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou … imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… chimiquement purs . Le terme «  sucres  » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des oligosaccharides. Chaque motif saccharide doit consister en … 1)    Le galactose* , isomère du glucose. Obtenu par hydrolyse du lactose, ce produit, qui se trouve dans les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de … 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants … le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les …

Legal note

… en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de … 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants … le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les …

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