WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même … provenant généralement de la distillation de la houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut … de la houille à basse température ou de la distillation du lignite ou de la tourbe, analogues aux précédents, mais qui …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres … 2) Les artifices techniques : a) Les engins de signalisation sonore ou lumineuse, tels que : fusées de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … (linge de corps) et les chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : … portant des fleurs ou boutons de fleurs (tels le magnolia et certaines roses) sont considérées comme des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.9 > 2918.99
INN
… sodique … lifibrol … losmiprofène … clofibrate de magnésium … méthoprène … navéglitazar … octinoxate … …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … couvre également les chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
INN
… … péginésatide … pegloprastide … pegmusirudine … pégnivacogin … pegpléranib … pegsunercept … polysorbate 65 … …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches tissées, tressées ou tricotées, en … classées dans la présente position qu'elles soient ou non imprégnées des produits chimiques (nitrates de thorium ou de … demi‑produits (de petits cylindres ou de sacs de bonneterie imprégnés ou non des substances chimiques visées plus haut) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …