Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. 6814.10 … d'une part, le mica naturel ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au clivage et à l'ébarbage (découpage notamment) et, d'autre part, les produits obtenus …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, … seulement les fleurs et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 6805.10 - Appliqués … - Appliqués sur d'autres matières La présente position groupe les produits textiles, le papier, le carton, la fibre … outils à main du n° 68.04 , constitués également par des supports et des abrasifs, mais dans lesquels l'abrasif, au …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même …
Explanatory notes
… foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même … luzerne, le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le lupin, les vesces et produits fourragers similaires, frais ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils …
Explanatory notes
… (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils … ordinairement sous forme de rubans ou de mèches. 5) Les étoupes et déchets filamenteux de chanvre, qui proviennent …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles …
Explanatory notes
… boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (+) … (qui ne sont pas renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières), … les produits qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à des matières autres que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour …