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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à …
Explanatory notes
… coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, … et outils similaires , tels que les : 1) Pinces à plomber et à sceller, pinces à marquer le bétail, pinces pour tubes et raccords de tubes, à poser ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.41
… Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces …
Section V > Chapitre 27 > Position 2703 > 2703.00
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.10
… Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, … en bandes de section sensiblement trapézoïdale. B) Les tubes en caoutchouc non vulcanisé, obtenus à la boudineuse … employés, en particulier, pour le revêtement intérieur de tubes relevant du n ° 59.09. C) Tous les autres articles …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage électrique 7011.20 - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La présente position … fabrication d'articles pour l'éclairage électrique et les tubes courbés en forme pour enseignes lumineuses. C) Les …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont … en vase clos, de la houille, du lignite ou de la tourbe. Ils sont obtenus dans des fours à coke, à partir de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …