Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion …
Explanatory notes
… ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion … préalablement par poinçonnage ou cisaillage dans des feuillards et achevées ensuite, s'il y a lieu, mécaniquement … généralement quadrangulaire tordue et pointue, sans tête fendue; les semences pour cordonniers, tapissiers, etc.; les …Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29
… Autres que de conifères …
Classification opinions
… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou …
Explanatory notes
… autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les … à l'interposition provisoire de tringles métalliques ( fers ). Lorsque les boucles sont coupées de manière à former … tapisseries et on y rencontre généralement les mêmes fentes, dans le sens de la chaîne. Toutefois, en ce qui …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, … relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient manifestement impropres à la replantation (tige tranchée, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les … machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les … et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette position couvre également les formes de … n° 84.45 les machines servant à la prépara fibres avant le feutrage proprement dit (souffleuses de poils, loups, …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent … b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour …Legal note
… b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques … a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de …Legal note
… a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de … (n°s 44.06 ou 68.10); b) les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent … aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en …Legal note
… aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en …