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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XVIII > Chapitre 90
… de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces …
Explanatory notes
… de contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces … pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire; … couvre également les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l’art dentaire ou vétérinaire …Legal note
… pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire; …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés. …
Explanatory notes
… ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés . 8541.10 ‑ Diodes, … que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED) ‑ Transistors, autres que les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.92
… Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.93
… Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94
… Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.20
… Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.13
… D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.22
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …