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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … flusoxolol … ganglefène … guafécaïnol … guaïactamine … hexobendine … idropranolol … indénolol … iproxamine … …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les …
Explanatory notes
… ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les … des propriétés abrasives. II) Les produits pour rincer la bouche et pour parfumer l'haleine. III) Les poudres, crèmes et comprimés pour faciliter l'adhérence des dentiers. Relèvent également de cette …Section XII > Chapitre 67
… en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en … 64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); e) les jouets, les engins …Legal note
… a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en … 64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); e) les jouets, les engins … les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.- Le n° 67.01 ne comprend pas : …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… Peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (+). - … 2933.69 - - Autres - Lactames : 2933.71 - - 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame) 2933.72 - - Clobazam …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …