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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à … y compris les pèse‑bébés; balances de ménage 8423.20 ‑ Bascules à pesage continu sur transporteurs 8423.30 ‑ …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés …
Explanatory notes
… foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés … le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le lupin, les vesces et produits fourragers similaires, frais ou séchés, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par …
Explanatory notes
… brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par … à tailler ou à finir les engrenages 8461.50 - Machines à scier ou à tronçonner 8461.90 - Autres La présente position …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . ‑ Pâtes alimentaires … préparées) 1902.30 ‑ Autres pâtes alimentaires 1902.40 ‑ Couscous Les pâtes alimentaires de la présente position sont …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.3
… Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.30
… Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …
Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … également la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée … également la quartzite dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres …