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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant … de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du diesel produit à partir du pétrole. Le biodiesel s’obtient …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9
… Déchets d'huiles …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), …
Explanatory notes
… Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), … position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de tapisseries fabriquées par tissage à la … teintés et juxtaposés, masquent la chaîne et servent à produire le dessin en même temps qu'à constituer le tissu. A …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication …
Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et … que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme …Legal note
… des n°s 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres produits du n° 34.01; c) les essences de … que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme …Section XV > Chapitre 74 > Position 7401 > 7401.00
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.20
… Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement …
Explanatory notes
… fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir … mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir … résiduelle contient encore un pourcentage variable d’eau et d’huile Les huiles de la présente position peuvent être …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles …