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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - … électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, … et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central ( n° 73.21 ). Les chaudières peuvent être …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - … Les termes pâte au sulfate trouvent leur origine dans le fait que du sulfate de sodium, transformé en partie en … à l'aide des deux procédés en cause est utilisée dans la fabrication de produits absorbants (matières de rembourrage, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : … I. Les voitures pour le transport des jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées … des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. … est un sulfate de calcium naturel anhydre, utilisée dans la fabrication de l'acide sulfurique ou de certains genres de … déshydraté par calcination. Le gypse se caractérise par le fait qu'au cours de sa calcination il perd une partie de son …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés … sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 ‑ Flocons, granulés et … position peuvent être améliorés par l'addition de très faibles quantités d'antioxydants, d'émulsifiants ou de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …
Explanatory notes
… sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. 2103.10 ‑ Sauce de … d'ingrédients divers (œufs, légumes, viandes, fruits, farines, fécules, huile, vinaigre, sucre, épices, moutarde, …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; … ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé , pour la fabrication du tabac à priser. 5) Les succédanés de tabac …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même … propulsion 8713.90 - Autres La présente position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de … De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …