Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. … aux n°s 84.32 à 84.35 et qui sont des types utilisés à la ferme ou dans des exploitations similaires (coopératives …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants … Electro ‑aimants . Les électro‑aimants, dont la forme et les dimensions varient suivant l'emploi auquel on …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines …
Explanatory notes
… 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines … et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. …
Explanatory notes
… produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. 7203.10 ‑ Produits ferreux obtenus par …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges … du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges … dans la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme s'applique au latex de caoutchouc synthétique, même … synthétique ayant subi des traitements visant à en permettre le transport et la conservation ou à lui conférer …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de …
Explanatory notes
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du … recouverts de métal de toute autre façon. On peut citer parmi eux les fils métallisés consistant en fils textiles …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.50
… Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure …