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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.35 ‑ Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates … exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les phosphinates (hypophosphites), sels …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
Explanatory notes
… en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le … (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les fils et câbles isolés pour …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans … ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section V > Chapitre 25 > Position 2508 > 2508.50
… Andalousite, cyanite et sillimanite …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
Explanatory notes
… ‑ Parties et accessoires Les appareils de la présente position comprennent en règle générale un dispositif mis en mouvement à une vitesse proportionnelle au débit du fluide. Les compteurs …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …