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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à …
Explanatory notes
… ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à … harmoniques ‑ Autres : 9209.91 ‑ ‑ Parties et accessoires de pianos 9209.92 ‑ ‑ Parties et accessoires des … principale en est un balancier, dont les mouvements sont accélérés ou ralentis suivant les numéros d'une échelle …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites …
Explanatory notes
… 38.12 ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites … « accélérateurs de vulcanisation » . On donne le nom d'accélérateurs de vulcanisation aux produits qui sont … nécessaires à la vulcanisation. Ces produits peuvent accessoirement jouer le rôle de plastifiants. Cette position …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que …
Explanatory notes
… au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que … au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, accumulateur, dispositif électromagnétique. Généralement, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … 90. Cette position couvre toutes les parties et tous les accessoires pour machines, appareils, instruments ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). - Machines et appareils … un réseau 8443.39 - - Autres - Parties et accessoires : 8443.91 - - Parties et accessoires de machines et appareils servant à l’impression …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . … ou non séchés) et les produits congelés, par exemple, les gnocchi frais et les ravioli congelés. Les pâtes …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour … présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire telles que : I) Les dentifrices de … à dents, destinées à nettoyer ou à polir les surfaces accessibles des dents ou à d'autres fins, telles que le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du …
Explanatory notes
… 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du … chimiquement purs . Le terme « sucres » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des oligosaccharides. Chaque motif …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, …
Explanatory notes
… à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, … combinés avec une chaudière et pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central restent compris …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et …