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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis … du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis … et polyméthylolmélamine ethérifiée, par exemple), utilisés comme parement dans l'industrie textile. …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; … - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - D'un poids à vide excédant …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - … - Autres, d’une puissance de moteur : 8701.91 - - N’excédant pas 18 kW 8701.92 - - Excédant 18 kW mais …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, …
Explanatory notes
… aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, … provenant de la mouture et du traitement des céréales, à l'exclusion des farines ( n°s 11.01 et 11.02 ), des gruaux, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… simples constitués chacun d'un multifilament, titrant 933 décitex (840/2 denier), coupés expressément de longueur d'environ 2 à 6 mm pour servir de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 ‑ Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W 8501.20 ‑ Moteurs universels d'une … mécanique sous la forme d'un mouvement rotatif. Il en existe de nombreux types, dont les caractéristiques varient …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses … d'aliments du bétail ou de succédanés de café. On en extrait aussi du sucre. Les mélasses de la présente position … aromatisées ou artificiellement colorées. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1703.10 Les mélasses de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …