Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou …
Classification opinions
… de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure comportant un échangeur de chaleur et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12
… D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm …
Classification opinions
… de bois (panneau de fibres à densité moyenne dit « MDF ») d’une densité de 800 à 860 kg/m3, d’une épaisseur qui varie …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des … , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant ni fils …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; … - Liqueurs 2208.90 ‑ Autres La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique : A) …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… Le matériel de lutte contre l'incendie, qui est monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, … eau et mousse, d'un réservoir de 6,8 litres rempli à une pression de 300 bars destiné à délivrer de l'air …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De conifères : … ou rectangulaire, ainsi que ceux dont la section n'est pas uniforme. Ils peuvent également être rabotés (que l’angle …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, … supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes …
Explanatory notes
… ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, … classées ici, les roulettes doivent être présentées avec une monture en métaux communs, mais les roues peuvent être …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …