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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; … pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs …
Explanatory notes
… de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs … au sol d'entraînement au vol et leurs parties : 8805.21 - - Simulateurs de combat aérien et leurs parties 8805.29 - - …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 ‑ Moteurs … pour mouvements d'horlogerie autres que de montres, même s'ils sont pourvus d'un réducteur; ils relèvent par contre …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ … théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de … les housses de protection pour meubles, les têtières de sièges, les dessus de table appelés également tapis de table …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… vitreux et de couleur ambrée ou rougeâtre. Un produit similaire, connu sous le nom de button lac , se présente … par la chaleur afin de les rendre solubles dans les huiles siccatives ( n° 38.06 ). Sont également exclus de la … poix de colophane, la poix de brasserie et les préparations similaires à base de colophane ( Chapitre 38 ). …Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04) …