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375 résultats pour "研究生学历证书和学位证书的区别<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>淮北一比一仿朝鲜ID-依隆大学文凭毕业证真实样板<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>应用技术和艺术学院社会学文凭证书tE"

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et à transistors à couches minces de 22°pouces … dans un même boîtier à des circuits de commande, à des connecteurs pour signaux d'entrée DVI-D (digital visual … interface - pour signaux numériques uniquement) et VGA (Video Graphics Array) et à des touches en façade pour …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et …

Legal note

… pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et …

Section XVII

Explanatory notes

… bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et … exclus par la Note 2 de la présente Section . Ne sont pas considérés comme entrant dans les positions de la présente …

Legal note

… bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et … rangés par application des dispositions qui précèdent. Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré …

Section X > Chapitre 48

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose … 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état … ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, …

Legal note

… et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose … 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état … ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, …

Section XI

… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …

Explanatory notes

… ​Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La … les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          g)   …

Legal note

… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          g)   … n°s 43.03 ou 43.04;          l)   les articles en matières textiles des n°s 42.01 ou 42.02;          m)   les produits …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           … 2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Legal note

… allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           … 2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Legal note

… non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Section X > Chapitre 49

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement …

Legal note

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement …

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