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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou …
Explanatory notes
… 85.44 ‑ Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, … plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.09 ‑ Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les … plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… transducteurs à semi conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules … ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de …
Explanatory notes
… transducteurs à semi‑conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules … ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, … marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, …
Explanatory notes
… 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, … marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres … ainsi obtenus (torons). Pour autant qu' ils conservent leur caractère d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non …
Classification opinions
… 1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits séchés, des noix, du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage … et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. …