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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …
Explanatory notes
… ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. … en fonction du type de jus de fruits. Elle ne peut pas excéder 25 % en volume du produit fini. B) Bières sans … les bières d’herbes dont le titre alcoométrique volumique n’excède pas 0,5 % vol. 3) Les mélanges de bière …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …
Explanatory notes
… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. Les gélatines … formes (de forme circulaire, par exemple), elles sont exclues et relèvent du n° 96.02 . Sont classés au n° 96.02 …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou …
Explanatory notes
… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou … de la tige des plantes de la classe des dicotylédones, à l'exclusion du lin ( n° 53.01 ), du chanvre ( n° 53.02 ) et …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …
Explanatory notes
… la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. 3506.10 - Produits de toute espèce à … la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg - Autres : 3506.91 - - … comme colles ou adhésifs en emballages dont le contenu n'excède pas un poids de 1 kg. Les emballages de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du …
Explanatory notes
… COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du … un groupe hydroxyle et un atome d'hydrogène. Sont exclus de la position : a) Le saccharose, qui relève dans … un hétéroside. Les hétérosides naturels sont cependant exclus ( n° 29.38 ). Les éthers, les acétals et les esters …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) …
Explanatory notes
… 30.03 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) … (le sélénium colloïdal, etc.) à usages médicinaux à l'exclusion , toutefois, du soufre colloïdal et des métaux …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - Produits du présent Chapitre … ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg 3105.20 - Engrais minéraux ou chimiques … ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg . ______________________ …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.96
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m …