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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, … la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les remorques de tramways et …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes … le stockage ou la vente des marchandises, qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée … assemblés ou destinés à être assemblés au moyen de colle, d'agrafes, etc., sur un seul côté, la mise en forme des autres …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en …
Explanatory notes
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en … rognures d’écume de mer naturelle et de débris d’ambre par agglomération ou moulage sous forme de plaques, plaquettes, … 7) Les ouvrages obtenus à partir de farine ou d’amidon, agglomérés au moyen de gomme, puis laqués (imitations de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9601.10 ‑ Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire … sous l’influence de la chaleur sans le secours d’aucun agent. Cette propriété est mise à profit aussi bien pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
Explanatory notes
… ), des accumulateurs ( n° 85.07 ) et des dynamos et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la présente position comprend la … appareils non électriques de chauffage pour automobiles, agissant également comme dégivreurs ou dispositifs antibuée …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, … pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… 93.03 ‑ Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, … pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). … de rechargement, soit être munies d'un chargeur (ou magasin) et de mécanismes de chargement et d'évacuation des …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises …
Explanatory notes
… ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises … pour chapeaux obtenues en forme : 1) Directement par tressage de toutes matières, les plus couramment utilisées … plastiques. Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, consiste à faire …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …