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Section XVI

Explanatory notes

… transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres … Chapitre 90;       n)   les articles d'horlogerie (Chapitre 91);       o)   les outils interchangeables du n° 82.07 et …

Legal note

… transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres … Chapitre 90;       n)   les articles d'horlogerie (Chapitre 91);       o)   les outils interchangeables du n° 82.07 et …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux … céramique (n° 90.21);        h)   les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils … porcelaine, et qui forment le Sous-Chapitre II (n°s 69.04 à 69.14). Sont exclus du présent Chapitre : a)    Les débris …

Legal note

… mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux … céramique (n° 90.21);        h)   les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières … positions du présent Chapitre ou des Chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les n°s 84.87, 85.48 ou 90.33) relèvent de … du présent Chapitre ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 . C'est ainsi que ‑ exception faite pour les n°s 84.87 , …

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… naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières … positions du présent Chapitre ou des Chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les n°s 84.87, 85.48 ou 90.33) relèvent de …

Section XVII

Explanatory notes

… du Chapitre 90;        h)   les articles du Chapitre 91;        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les … et notamment les montres de tableaux de bord ( Chapitre 91 ).           10)    Les armes ( Chapitre 93 ).           …

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… du Chapitre 90;        h)   les articles du Chapitre 91;        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur …

Legal note

… du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot …

Legal note

… naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie …

Legal note

… les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; …

Legal note

… contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

…        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations alimentaires, autres que …

Legal note

…        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations alimentaires, autres que …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils …

Legal note

… (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils …

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