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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le …
Explanatory notes
… du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le … de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments … 8418.21 - - A compression 8418.29 - - Autres 8418.30 - Meubles congélateurs‑conservateurs du type coffre, d'une …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus … s'agisse de tissus des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou pour des usages similaires et qu'ils ne …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. … etc., différentes. Ils se composent généralement de deux enroulements ou plus de fils isolés, diversement … disposés autour de noyaux en fer, le plus souvent feuilletés (tôles), bien que, dans certains cas ‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 ‑ Compteurs de gaz 9028.20 ‑ … des transformateurs de mesure de telle sorte qu'une partie seulement du fluide les traverse; néanmoins, ils sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.15 ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. … produits : 2939.41 - - Ephédrine et ses sels 2939.42 - - Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels 2939.43 - - Cathine (DCI) … constitués par des mélanges naturels d'alcaloïdes entre eux (par exemple, la vératrine ou les alcaloïdes totaux de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10
… Tracteurs à essieu simple …
Classification opinions
… 1. Unités motrices (motoculteurs) équipées d'un essieu moteur, d'un moteur à combustion interne (cylindre unique, … motrices sont présentées démontées et accompagnées de deux roues avec pneumatiques, de lames 4-4 (2+2) et d'une …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …