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Section IX > Chapitre 44

Section VI > Chapitre 29

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et … 2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en …

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… 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et … 2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… cultures de bactéries lactiques inoffensives.        b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des … du pourcentage en poids de lactose contenu dans un produit, l'expression « matière sèche » doit être considérée comme …

Legal note

… cultures de bactéries lactiques inoffensives.        b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur … industrielles. Toute référence dans ce Chapitre à l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les …

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… de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux … durci. Formes primaires (n°s 40.01 à 40.03 et 40.05) L'expression formes primaires est définie dans la Note 3 du … additionnés d'un solvant organique (voir la Note 5), l'expression autres dispersions et solutions qui figure dans …

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… n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… d'obtention de cette couche extérieure;        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des … de l'alinéa E) ci-dessus, aux fins du présent Chapitre, l'expression matières textiles couvre les fibres, fils, … des Chapitres 50 à 60. G)    Au sens du présent Chapitre, l'expression cuir naturel se réfère aux produits des …

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… d'obtention de cette couche extérieure;        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou … d'armes et les parties de munitions (voir les Notes explicatives des n°s 93.05 et 93.06). Les lunettes de visée …

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… d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou …

Section XVI

Section II

Explanatory notes

… DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les …

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… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les …