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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du … la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre ordinairement dans la construction des fils et câbles électriques; ceux‑ci restent compris ici , même s'ils ont …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine … mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine … mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4
… Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.50
… Luminaires et appareils d'éclairage non électriques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. … d'horlogerie ou s'ils sont munis d'un simple dispositif mécanique ou électrique pour le déclenchement d'appareils de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage … des ménages. Sous réserve des exceptions et, le cas échéant, de la limitation de poids prévue à la Note 4 du … tels que hôtels, motels, hôpitaux, bureaux, restaurants et écoles ( n° 84.51 ). k) Les machines à coudre ( n° 84.52 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Classification opinions
… 1. Pièces d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de …
Classification opinions
… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur électrique alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W … dimensions (290 mm de diamètre), un siège pivotant réglable avec accoudoirs pliables vers l'arrière, et des poignées installés sur une colonne de direction. Celle-ci peut être avancée et équipée d'un petit …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …
Explanatory notes
… ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, … de la cabine de contrôle réglant l'admission et l'échappement de l'air du cylindre du moteur. Le signal et son … et dispositifs d'arrêt . Ces appareils peuvent être tantôt écartés de la voie pour permettre le passage d'un wagon, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …