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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en … morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en … morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES D’ACETALS ET D’HEMI-ACETALS , PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES AVEC TROIS … d’hémi-acétals ou de cétones, ainsi que les dérivés mixtes : nitrosulfonés, sulfohalogénés, nitrohalogénés, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… comme l'œillette (ou pavot), le cumin ou l'anis, sucre, miel, oeufs, matières grasses, fromage, fruits, cacao en … croustillant, sec, présenté, d'ordinaire, sous forme de minces plaques de forme carrée, rectangulaire ou ronde, dont … durée, par suite d'une cuisson prolongée des matières mises en œuvre et de leur mise à l'abri de l'air. Il existe …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les … dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à …
Explanatory notes
… falots et lanternes pour cortèges, lampes de carriers et de mineurs. 6) Les candélabres, chandeliers, bougeoirs, … trouvant à une distance plus ou moins grande, à l'aide d'un miroir réflecteur et d'une lentille ou d'un réflecteur seulement. Les miroirs réflecteurs sont généralement en verre argenté ou en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou … de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou … de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages … paille (ou laine) de fer ou d'acier consiste en fils très minces, enchevêtrés, généralement livrés en paquets …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. …
Explanatory notes
… ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique . … une importance politique, scientifique, technologique, militaire ou sociale ou à la vie ou aux réalisations de … en liquides; les herbiers. 4) Les roches et les minéraux choisis ( à l’exception des pierres gemmes et des …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; … contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …
Explanatory notes
… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; … de certains produits provenant du craquage des huiles minérales. Les alkylènes en mélanges sont employés le … de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars (101,3 kPa) de mercure par application d'une …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles …
Explanatory notes
… pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. 6813.20 - Contenant de l’amiante - Ne contenant pas d’amiante : …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, … couvre les articles en matières plastiques suivants : A) Parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service de la table : les services à thé …Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …