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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation … soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits sont généralement destinés à servir de matières premières dans l'industrie des conserves. Ils consistent …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. … soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits servent essentiellement de matière première à diverses industries alimentaires (confiturerie, …Section XVI
… ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES …
Explanatory notes
… ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies … constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les … lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies … constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les … lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à …Classification opinions
… à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la … à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés isolément : Reconnaissables comme exclusivement ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… canevas en nylon a été apposé (par laminage) d'un côté. Ce produit est destiné à être utilisé, après découpage, en tant … et de saleté. Ce produit est en nontissé, structuré progressivement, à forte densité et à haute performance, … liées les unes aux autres au moyen de résine et par procédé thermique, chaque fibre étant revêtue en profondeur …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 ‑ Abricots - Cerises : 0809.21 - - Cerises acides ( Prunus cerasus ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas …
Explanatory notes
… l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris … pour certaines fabrications : textiles, papiers, tabacs, produits alimentaires, etc. Ne relèvent de la présente position que les machines et appareils : 1) …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1
… Encres d'imprimerie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …