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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9
… Déchets d'huiles …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction …
Explanatory notes
… les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction … ‑ Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés 4302.30 ‑ Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés La présente position couvre : 1) Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des … les autres micro-organismes et les cellules végétales, humaines ou animales utilisés à des fins médicales …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires …
Explanatory notes
… y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires … à la main. 5702.10 ‑ Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires … rembourrage. 7) Les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou … citer, notamment, les caoutchoucs synthétiques étendus aux huiles contenant jusqu'à 50 % environ d'huile ajoutée au …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. …