Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette … Les wagons équipés d'engins spéciaux pour l'épuration et le tassement du ballast (dégarnisseuses, cribleuses et … voies ferrées notamment) équipés d'un ou plusieurs moteurs assurant non seulement le fonctionnement des engins de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.91
… De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que …
Explanatory notes
… autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que … provenant des réservoirs de stockage et qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
Explanatory notes
… ces bateaux, qui sont généralement stationnaires lorsqu'ils assurent leur fonction, on peut citer : les bateaux‑phares, … ainsi que les pontons manifestement conçus pour servir de soubassement à ces engins. Les bateaux‑logements, les … aux cales sèches des ports. Ils se composent d'un caisson dont la section transversale affecte généralement la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.10
… Machines et appareils d'essais des métaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.40
… Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.60
… Appareils d'émission incorporant un appareil de réception …