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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio‑astronomie. 9005.10 ‑ Jumelles 9005.80 ‑ Autres … bâtis) Parmi les instruments et appareils de la présente position, on peut citer : 1) Les jumelles , telles que … de chasse, de tourisme, de marine, pour stands de tir, pour stations climatiques (où elles sont utilisées pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
Classification opinions
… entre l'oreille droite et l'oreille gauche de l'élève. Adoption : 1970 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de …
Explanatory notes
… prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de … cellulaire 3002.59 - - Autres 3002.90 - Autres La présente position comprend : A) Le sang humain (par exemple, le sang …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
Explanatory notes
… et autres préparations à récurer 3405.90 ‑ Autres Cette position couvre les cirages et crèmes pour chaussures, les … consistant en cires imprégnées d'essence de térébenthine ou émulsionnées en milieux aqueux et additionnées très souvent de matières colorantes. 2) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
Explanatory notes
… ‑ Machines for working tube, pipe, hollow section and bar (excluding presses) : 8462.51 ‑ ‑ A commande … 8462.69 ‑ ‑ Autres 8462.90 - Autres La présente position englobe, de manière limitative, certaines machines … des carbures métalliques. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
Explanatory notes
… (planés, grenés, polis, par exemple) La présente position comprend : 1) Les organes imprimants : clichés, … d’effectuer leur assemblage en vue de l’impression (composition), que ces travaux soient exécutés à la main ou mécaniquement. Relèvent de la présente position les matériels de l’espèce pour l’impression, sur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
Explanatory notes
… mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1) Les lessives résiduaires de la … le tall oil et, parfois aussi, la soude caustique. Cette position ne comprend pas : a) La soude caustique ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …