Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.51
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.63
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.51
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6 > 0305.62
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de … seulement de la pierre naturelle, mais aussi des matériaux durs similaires, tels que la céramique, le béton, les …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la …Legal note
… contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.20
… Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanent …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …
Classification opinions
… 365°litres ou de 550°litres selon le modèle; un système de production du froid incorporé permet de maintenir une température …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.12
… Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure …
Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …