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Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… tolérance de +/- 0,2 mm) et ayant une dimension (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le produit est fabriqué par un processus …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles … sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface organiques sont des produits …

Legal note

… organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles … sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface organiques sont des produits …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… en poids, la composition suivante : huile de tournesol 40 %, fromage 35 % (17,5 % de feta et 17,5 % de fromage … Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.80/2. Adoption : 2021 … 3. Légumes ( …

Section XVII

Explanatory notes

… les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi … du n° 83.06;        e)   les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des …

Legal note

… les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi … du n° 83.06;        e)   les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 2005.80/2 et 2005.99/2 Adoption : 2021 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… de trous de 2,54 cm (1 pouce) de diamètre situés à environ 40,64 cm (16 pouces) de chaque extrémité, afin de permettre …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par … dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres 39 ou 40);        b)   les nontissés, soit entièrement noyés dans …

Legal note

… cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par … dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres 39 ou 40);        b)   les nontissés, soit entièrement noyés dans …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… de la Note 1 g) de la Section XVI. Voir également les Avis 4016.99/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 4008.21/2 . Adoption : 2023   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… est de 23 - 24 km/h et leur vitesse de levage de 0,30 - 0,40 m /s. Leur rayon de braquage est de 7,6 mètres. …

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